Conditions générales de vente

✨🌸 Conditions Générales de Vente (CGV) 🌿💐

Dernière mise à jour : 9 janvier 2026

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’ensemble des commandes passées sur la boutique en ligne By Arthenia.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

🌼 1. Identité du vendeur

Nom commercial : By Arthenia
Exploitante (nom légal) : RIBEIRO NAVE Sofia
Statut : Micro-entreprise
SIRET : 988 370 326

📍 Adresse :
27 Avenue du Général de Gaulle
Bâtiment 6, Porte 18
91160 Longjumeau – France

📧 Email de contact : byarthenia.shop[at]gmail.com

🌸 2. Produits

Les produits proposés par By Arthenia sont des créations artisanales, réalisées avec soin et passion 💐
Chaque création étant faite à la main, de légères variations de couleurs, formes ou finitions peuvent exister.
Ces variations font partie du caractère unique de chaque création et ne peuvent être considérées comme un défaut.

Les photographies et descriptions sont les plus fidèles possibles, sans valeur contractuelle.

🌼 3. Commandes

Les commandes s’effectuent exclusivement via la boutique en ligne.
Une commande est considérée comme définitive après validation du paiement.

Un email de confirmation est envoyé à l’adresse fournie lors de la commande 🌷

By Arthenia se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de :

  • problème de paiement

  • informations incorrectes

  • litige antérieur avec le client

🌸 4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

Conformément au régime de la micro-entreprise :
TVA non applicable – article 293B du CGI 🌿

Les frais de livraison sont précisés avant la validation finale de la commande.

🌼 5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les moyens de paiement disponibles sont ceux proposés par Shopify (carte bancaire et autres solutions sécurisées).

Les paiements sont traités par des plateformes sécurisées.
By Arthenia n’a jamais accès aux données bancaires du client ⭐

🌸 6. Livraison

Les modalités de livraison (zones, délais, frais) sont détaillées dans la Politique d’expédition.

Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif.
By Arthenia ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.

🌼 7. Commandes personnalisées

Certaines créations peuvent faire l’objet d’une commande personnalisée 🌷

  • Délai de préparation : 5 à 15 jours ouvrés

La création débute après validation de la commande et, le cas échéant, des éléments de personnalisation fournis par le client.

En cas de délai exceptionnellement plus long, le client sera informé par e-mail ⭐

🌸 8. Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation.

Les conditions et modalités complètes sont précisées dans la Politique de retours & remboursements.

🌼 9. Retours & remboursements

  • Retours acceptés sous 14 jours

  • Retours gratuits

Les modalités complètes sont détaillées dans la Politique de retours & remboursements.

🌸 10. Responsabilité

By Arthenia ne pourra être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits ou du site.

En tout état de cause, la responsabilité de By Arthenia est limitée au montant de la commande concernée ⭐

🌼 11. Données personnelles

Les données personnelles sont collectées et traitées conformément à la Politique de confidentialité.

Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles 🌿

🌸 12. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site By Arthenia (créations, textes, images, photographies, visuels, logo, univers graphique) est la propriété exclusive de By Arthenia 💐

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.

🌼 13. Droit applicable & litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français 🇫🇷

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité 🌷
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux prévus par la loi.

🌷 14. Contact

Pour toute question relative à une commande ou aux présentes CGV :

📧 byarthenia.shop@gmail.com
📍 27 Avenue du Général de Gaulle, Bâtiment 6, Porte 18
91160 Longjumeau – France